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1ÈRE PARTIE : GÉNÉRALITÉS

  • Chapitre 1 : INSTALLATION DU PROFESSIONNEL LIBÉRAL
  • Chapitre 2 : ACTIVITÉS ET REVENUS IMPOSABLES
  • Chapitre 3 : RÉGIMES D'IMPOSITION
  • Chapitre 4 : CALENDRIER DES PRINCIPALES ÉCHÉANCES DU PROFESSIONNEL LIBÉRAL
  • Chapitre 5 : MODES D'EXERCICES DE LA PROFESSION
  • Chapitre 6 : STATUT DE L'ADHÉRENT

 

2ÈME PARTIE : BASE D'IMPOSITION

  • Chapitre 1 : DÉTERMINATION DU BÉNÉFICE IMPOSABLE
  • Chapitre 2 : PATRIMOINE PROFESSIONNEL
  • Chapitre 3 : RECETTES
  • Chapitre 4 : DÉPENSES
  • Chapitre 5 : FRAIS DE VÉHICULES
  • Chapitre 6 : PLUS ET MOINS-VALUES PROFESSIONNELLES
  • Chapitre 7 : DÉFICITS

 

3ÈME PARTIE : TVA

  • Chapitre 1 : CHAMP D'APPLICATION DE LA TVA
  • Chapitre 2 : MODALITÉS D'IMPOSITION À LA TVA
  • Chapitre 3 : DROIT À DÉDUCTION
  • Chapitre 4 : OBLIGATIONS DES REDEVABLES

 

4ÈME PARTIE : CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE (CET)

  • Chapitre 1 : COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES (CFE)
  • Chapitre 2 : COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTÉE DES ENTREPRISES (CVAE)

 

5ÈME PARTIE : RÉDUCTIONS ET CRÉDITS D'IMPÔT

  • Chapitre 1 : RÉDUCTIONS D'IMPÔT
  • Chapitre 2 : CRÉDITS D'IMPÔT

 

6ÈME PARTIE : CHARGES SOCIALES DE L'EXPLOITANT

 

 

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