ETAT DE SUIVI DES CREANCES ET DES DETTES
État de suivi des Créances et des Dettes
Notice 2042 : Notice de la déclaration fiscalo-sociale unifiée
Notice 2042 : Notice de la déclaration fiscalo-sociale unifiée
Régimes d'imposition en matière de TVA : seuils et modalités
DGFiP : Modalités et Seuils applicables au régime simplifié d'imposition et régime normal en matière de TVA
TVA & Formations spécifiques
DGFiP : TVA en cas de Formation pour les équipages de bateaux de sauvetage et d'assistance de la SNSM, droit à et coefficient de déduction
Taux réduit de TVA & Commande publique
DGFiP : Taux réduit de TVA, Commande publique, œuvre d'art
Factures mentionnant la tva à tort & Franchise en base
DGFiP : Factures mentionnant la tva à tort, en cas de bénéfice de la franchise en base
TVA & cours de cuisine
DGFiP : TVA & cours de cuisine
TVA & Expertise médicale sur l'aptitude ou non à l'exercice de la conduite
DGFiP : TVA & Expertise médicale sur l'aptitude ou non à l'exercice de la conduite
Déficits & option pour le régime d'imposition de l'article 100 bis du CGI
DGFiP : Déficits, l'article 100 bis du CGI, Moyenne des recettes de l'année d'imposition et des 2 ou 4 années précédentes
Imposition des redevances de collaboration en cas de pluralité de contrats
DGFiP : Imposition des redevances de collaboration, article 155 du CGI
Diagnostiqueur Immobilier & Imposition BIC
DGFiP : Diagnostiqueur Immobilier & Imposition BIC
Spécialiste Médical & imposition des revenus de droit à l'image
DGFiP : Spécialiste Médical & imposition des revenus de droit à l'image/licence d'exploitation de ses ouvrages
Agents Généraux d'Assurance & opérations de courtage
DGFiP : Agents Généraux d'Assurance et opération de courtage avec et sans option pour le régime des traitements et salaires (TS)
Les 10 Commandements de la Comptabilité BIC
Les 10 Commandements de la Comptabilité BIC
Fiche Renseignements LMP-LMNP
Fiche Renseignements LMP-LMNP à compléter
Attestation Affichette vierge
Attestation Affichette vierge à compléter