TVA - EXO DES COURS PARTICULIERS - ARTS ENERGETIQUES CHINOIS
DGFiP : TVA, Exonération des cours particuliers, arts énergétiques chinois
TVA - APPRECIATION SEUILS DE FRANCHISE EN BASE
DGFiP : TVA, Franchise en base, seuil
SCM - PAS DE CLOTURE DECALEE EN CAS DE SORTIE D'UN ASSOCIE EN COURS D'ANNEE
DGFiP : SCM, Sortie d'un associé en cours d'année et clôture décalée
SCM - REMBOURSEMENTS DES ASSOCIES = FRAIS
DGFiP : SCM, Frais et Remboursements des associés
SCM - DETERMINATION DU RESULTAT BIC ET BNC
DGFiP : SCM, Détermination du résultat BIC et BNC
151 SEPTIES - RECETTES A RETENIR
DGFiP : Plus-values exonérée, 151 Septies et recettes à retenir pour les seuils
MÉDECINS FORFAIT 2 % - INSCRIPTION PAGES JAUNES = PROSPECTION COUVERTE PAR LE FORFAIT
DGFiP : Médecins conventionnés secteur I, forfait 2 % et Prospection, pages jaunes
MÉDECINS FORFAIT 2 % - REVENUS PERCUS DES ORGANISMES DE GESTION REGIONAUX
DGFiP : Médecins conventionnés secteur I, forfait 2 % et Revenus perçus des OGR
MÉDECINS FORFAIT 2 % - BASE DU FORFAIT
DGFiP : Médecins conventionnés secteur I, forfait 2 % et base de calcul
MÉDECINS FORFAIT 2 % - FRAIS DE PARKING COUVERTS PAR LE FORFAIT
DGFiP : Médecins conventionnés secteur I, forfait 2 % et frais de parking
NON DEDUCTIBILITE - PENALITES ET AMENDES SOCIALES
DGFiP : Déductibilité pénalité et amende sociale
INDEMNITES JOURNALIERES - IMPOSITION EN BNC
DGFiP : Imposition des IJ, Indemnités Journalières
NON DEDUCTIBILITE - DOUBLE RESIDENCE DU CELIBATAIRE
DGFiP : Déductibilité de la double résidence d'un célibataire
SUPPRESSION 20% SUR PVLT
DGFiP : Suppression 20 % sur PVLT
ADHESION DES HERITIERS DU PROFESSIONNEL DECEDE - AVANTAGES FISCAUX
DGFiP : Adhésion OGA et Héritiers
TVA - ASSUJETTISSEMENT DES CHIROPRACTEURS
DGFiP : TVA et Chiropracteurs