Notre Guide Fiscal BNC 2026 est disponible
NOUS METTONS À VOTRE DISPOSITION NOTRE GUIDE FISCAL
Nous avons le plaisir de mettre à votre disposition notre Guide Fiscal, spécial BNC 2026, entièrement réalisé par nos équipes.
Nous espérons vous apporter, par ce guide, un outil documentaire indispensable aux traitements de vos dossiers BNC.
1ÈRE PARTIE : GÉNÉRALITÉS
- Chapitre 1 : Installation du professionnel libéral
- Chapitre 2 : Activités et revenus imposables
- Chapitre 3 : Régime d’imposition
- Chapitre 4 : Calendrier des principales échéances du professionnel libéral
- Chapitre 5 : Modes d’exercices de la profession
- Chapitre 6 : Statut de l’adhérent
- Chapitre 7 : L'ECF - Examen de Conformité Fiscale et les nouvelles missions d'ARCOLIB
2ÈME PARTIE : BASE D'IMPOSITION
- Chapitre 1 : Détermination du bénéfice imposable
- Chapitre 2 : Patrimoine professionnel
- Chapitre 3 : Recettes
- Chapitre 4 : Dépenses
- Chapitre 5 : Frais de véhicules
- Chapitre 6 : Plus et Moins-values professionnelles
- Chapitre 7 : Déficits
3ÈME PARTIE : TVA
- Chapitre 1 : Champ d’application de la TVA
- Chapitre 2 : Modalités d’imposition à la TVA
- Chapitre 3 : Droit à déduction
- Chapitre 4 : Obligations des redevables
4ÈME PARTIE : CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE (CET)
- Chapitre 1 : Cotisation foncière des entreprises (CFE)
- Chapitre 2 : Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)
5ÈME PARTIE : RÉDUCTIONS ET CRÉDITS D'IMPÔT
- Chapitre 1 : Réductions d’impôt
- Chapitre 2 : Crédits d’impôt
6ÈME PARTIE : CHARGES SOCIALES DE L'EXPLOITANT
7ÈME PARTIE : ANNEXE